Effectuer une sortie globale des immobilisations

La fonction Sortie globale… permet de réaliser une cession globale des biens.

Il existe des évènements qui obligent à céder l’ensemble des biens d’une société. C’est le cas de la cessation d’activité.
Cette fonction a pour but d’automatiser cette tâche et de procéder à la cession de tout ou partie des immobilisations du dossier.

Les immobilisations concernées sont :

les immobilisations de type Bien uniquement.
les immobilisations non totalement cédées peuvent être sélectionnées.

Sortir une immobilisation

Ouvrez le menu Sortie globale….
Traitement > Sortie globale
Renseignez la fourchette de code Immobilisations et /ou Code Famille de type Bien uniquement, concernés par la sortie globale.
Dans la zone Lieu de/ à, Sélectionnez les lieux des immobilisations.
Dans la zone Section analytique de/ à, sélectionnez la fourchette des codes analytiques concernés par la sortie globale.
L’option Appliquer le régime des plus ou moins values est cochée par défaut lorsque la société est soumise à l’impôt sur le revenu.( Fichier/ Paramètres société/ Paramètres fiscaux/ Général).
A la validation de la sélection, la fenêtre Proposition de sortie globale s’affiche.
Si vous sélectionnez une ligne de la liste, vous pouvez modifier dans la zone de saisie, la date de sortie, la nature de sortie, la valeur de sortie ainsi que le nombre d’immobilisations cédées.
Renseignez les valeurs de sortie Calculer (voir ci-dessous le § Calcul des valeurs de sortie).
Après la validation de la sortie, retrouvez la fenêtre de sortie globale depuis le bouton Actions ne sélectionnant l’option Voir le détail.

Calcul des valeurs de sortie

Calculer automatiquement la valeur de cession des immobilisations sélectionnées (Calculer).

Sur la fenêtre Calcul des valeurs de sortie, vous pouvez ventiler la valeur globale de sortie en fonction de la Valeur d’acquisition ou de la Valeur nette comptable :

Valeur d’acquisition : le calcul de la Valeur Unitaire s’effectue de la manière suivante : Valeur d’acquisition x Valeur globale de sortie et ce montant sera divisé par le Cumul des valeurs d’acquisition
Valeur nette comptable : Le calcul de la Valeur unitaire de cession s’effectue en fonction de la valeur nette comptable corrigée, c’est-à-dire, en prenant compte des éventuelles reprises dérogatoires restantes. Le calcul de la Valeur unitaire de cession est le suivant : Valeur nette comptable corrigée x Valeur globale de sortie et ce montant sera divisé par le Cumul des valeurs nettes comptables corrigées

Impression de la proposition de sortie

Lancez l’édition de la Proposition de sortie grâce l’option Imprimer :

Les sorties globales entraînent :

L’enregistrement d’une ligne de cession pour toutes les immobilisations sélectionnées,
La mise à jour des fiches immobilisations

Supprimer une sortie d’immobilisation

Une sortie enregistrée par erreur peut être annulée à partir de la même fonction.
Il suffit de sélectionner les lignes concernées et Supprimer dans la fenêtre de proposition globale.

Un message de confirmation apparait: « Voulez- vous supprimer la sortie du JJMMAAAA? »